Document contractuel

Conditions d’utilisation du site

12 octobre 2026

Les présentes conditions générales régissent l’accès, l’utilisation et les droits liés au site. En naviguant, l’utilisateur accepte sans réserve l’ensemble des clauses, détaillées ci-dessous. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment pour s’adapter aux évolutions légales ou techniques. Il incombe à chaque utilisateur de consulter régulièrement la version en vigueur.
  1. Accès au site et identification

    L’accès au site est libre et gratuit. Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte ou une identification préalable. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes.

  2. Propriété intellectuelle du contenu

    Le site et son contenu (textes, images, codes) sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation écrite est interdite.
  3. Modification des services

    Le site se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie de ses services sans préavis, notamment pour maintenance ou évolution technique.
  4. Sécurité et responsabilité utilisateur

    L’utilisateur est responsable de l’utilisation de ses identifiants et de la confidentialité de ses accès. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée dans les plus brefs délais.
  5. Protection des données personnelles

    Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site. L’utilisateur peut exercer ses droits à tout moment.

  6. Liens externes et limitation

    Le site peut contenir des liens vers des ressources externes, sans engager sa responsabilité sur leur contenu, leur sécurité ou leur accessibilité.

Contact et réclamations

Pour toute question sur ces conditions ou sur l’utilisation du site, l’équipe est joignable via le formulaire de contact. Chaque demande reçoit une réponse dans les meilleurs délais, conformément à la législation en vigueur.

Email: content@mostraviqel.sbs

Téléphone: +33 (0)9 26 48 34 04

Adresse: 4 Rue Jules Ferry, 34000 Montpellier, France

Date d’effet: 12 octobre 2026 Version du document: v2026.1

Préférences de cookies

Votre consentement améliore nos services

Nous utilisons des cookies pour améliorer l'expérience, analyser le trafic et adapter le contenu. Gérez vos préférences à tout moment depuis ce panneau de contrôle.

Cookies essentiels
Cookies analytiques
Cookies marketing